Trois éditeurs français attaquent Google en justice pour contrefaçon.

Publié le par Bouquiner.net

google-livre.jpgTrois éditeurs français, Gallimard, Flammarion et Albin Michel ont assigné Google pour contrefaçon, ils lui reprochent la reproduction sans autorisation de milliers de leurs titres. Guerre juridique des uns, alliance des autres, les relations entre Google et le monde de l’édition sont de plus en plus sulfureuses.

 

 

Cette assignation, révélée mercredi par Livres Hebdo, a été délivrée le 6 mai au Tribunal de grande instance de Paris. Elle vise la filiale française de Google et la même assignation sera adressée à la maison-mère. "Google l'a bien reçue", a confirmé le service juridique de Gallimard.

 

Les trois éditeurs français réclament 9,8 millions d'euros de dommages et intérêts à Google pour la numérisation sauvage de 9.797 livres. Ce montant "correspond à un tarif fixe de 1.000 euros par œuvre numérisée dont les éditeurs possèdent les droits.

 

Ce chiffre change d'ailleurs tous les jours puisque Google continue de scanner les œuvres, ajoute-t-on.

Le moteur de recherche, poursuivi en justice par le groupe La Martinière et le Syndicat national de l'Edition, a déjà été condamné le 18 décembre 2009 pour contrefaçon par le Tribunal de grande Instance de Paris.

 

La bataille juridique ne se limite pas à l’hexagone puisqu’aux Etats-Unis, un procès intenté par un collectif d’auteurs et éditeurs américains va bientôt s’ouvrir, le règlement amiable proposé par Google ayant été retoqué par le juge fédéral de New York, Denny Chin.

 

C'est ce même juge américain qui a fourni en 2010 aux trois éditeurs français la liste des oeuvres numérisées par Google. Gallimard a recensé dans ce listing 4.302 titres, Flammarion 2.950 et Albin Michel 2.545, précise Livres Hebdo.

 

Hachette Livre avait de son coté joué la carte du partenariat. La filiale du Groupe Lagardère a en effet signé en novembre 2010 un protocole d'accord avec Google qui fixe les conditions de la numérisation par ce dernier des œuvres en langue française.

Google s'est engagé à retirer de sa base tous les titres que Hachette ne souhaite pas voir inclus dans ce programme.

 

Google a déjà numérisé quelque 12 millions d'ouvrages sans l'autorisation des éditeurs et contre l'avis des ayant-droits.

 

 

 

Publié dans Actu

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Horoscope amour 16/06/2011 16:31



Le blog est magnifique


 



Bouquiner.net 18/06/2011 22:24



Merci !